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Luz au cœurLe journal de l'opposition municipale 2014.

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Mairie de Saint-André-sur-Orne

Pour répondre au mieux aux divers besoins des enfants et des jeunes et favoriser leur épanouissement, notre commune propose différents services éducatifs et de loisirs rassemblés dans la commission Développement social, Cadre de vie, Jeunesse, Communication, Animation socio-culturelle, Fêtes et.

Le site de la Ville de Visan - Mairie - Réunions de Quartier

Le maire de Visan explique pour quelles raisons il a souhaité une réunion spécifique en direction des locataires de la Coconnière. La société de ramassage des ordures ménagères menace de ne plus ramasser les ordures placées dans le local technique dédié à cela. ça s'est passé à Thoras Une fois n’est pas coutume, c’est dans la salle de la mairie que les habitants se sont retrouvés pour la traditionnelle cérémonie des vœux, les travaux de la salle des fêtes n’étant pas tout à fait achevés.Décryptage de la loi NOTRe Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte. Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.RFPI – Revenus fonciers – Déduction au titre de l. RFPI – Revenus fonciers – Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Obligations déclaratives. 1. Les obligations des contribuables et des sociétés qui entendent bénéficier de la déduction au titre de l’amortissement Robien classique ou Robien recentré ont été définies par le décret n° 2003-1219 du 19 décembre 2003.Le maire maire - XWiki Par François Dietsch et François Meyer Dernière mise à jour: mars 2018. 1. L’élection du maire. 1.1. La date d’élection du maire; 1.2. Les candidatures aux fonctions de maireRestauration scolaire - Maire-Info Le Sénat entame ce jour l’examen en séance publique du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, après avoir adopté en commission, le 12 juin dernier, des modifications

Toute l'actualité - Ville de Marmande

Grand Débat National, Marmande participe. 2ème journée du Grand Débat National à Marmande. Un peu plus de 150 personnes ont participé à cette rencontre/débat pour partager autour des 2 thèmes abordés.

Conseil municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2019. Le conseil municipal de la commune de Sanvignes-les-Mines s’est réuni le lundi 28 janvier 2019, à 20 heures, en Mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de M. Jean-Claude LAGRANGE, Maire.

Cette sanction ne peut toutefois être supérieure à: - 5 % de la capacité d'autofinancement pour une personne morale de droit privé ou pour un établissement public; - 5 % du revenu fiscal de référence établi au titre de la pénultième année pour une personne physique; - 2 % du montant des dépenses d'investissement figurant dans le compte administratif établi au titre du.

Les services de l'État

Entrée en vigueur de la procédure d’Autorisation Environnementale. Dans le cadre de la modernisation du droit de l’environnement et du programme de simplification administrative, et suite à l’expérimentation d’une autorisation unique réalisée depuis 2014, le Gouvernement a décidé de pérenniser cette procédure sous la forme d.

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